Impressum

mention légale

Informations selon § 5 TMG

Klever Mobility Europe GmbH

Dieselstraße 8

50859 Cologne

Registre du commerce : HRB 74249

Tribunal d’enregistrement : Tribunal d’instance de Cologne

Représenté par : Kuang-Feng Ko

Contact

Télécopieur : +49 (0) 2234 93342 24

Courrier électronique : info@klever-mobility.com

Numéro d’identification de la taxe sur le chiffre d’affaires

Numéro d’identification de la taxe sur le chiffre d’affaires conformément au § 27 a de la loi sur la taxe sur le chiffre d’affaires : DE281846599

Règlement des litiges de l’UE

La Commission européenne met à disposition une plateforme pour le règlement en ligne des litiges (OS) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Vous trouverez notre adresse e-mail en haut dans les mentions légales.

Règlement des litiges de consommation/organisme de conciliation universel

Nous ne sommes pas prêts ou obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.

Responsabilité pour les contenus

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément au § 7 alinéa 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales. Selon les §§ 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations externes transmises ou enregistrées ou de rechercher les circonstances qui indiquent une activité illégale.

Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations conformément aux lois générales restent inchangées. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Dès la prise de connaissance d’une telle violation, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.

Responsabilité pour les liens

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Droit d’auteur

Les contenus et les œuvres créés par les exploitants de ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur requièrent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et les copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont notamment identifiés comme tels. Si vous deviez néanmoins constater une violation des droits d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous aurons connaissance d’une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.

Source :

https://www.e-recht24.de/impressum-generator.html